1790-1840

Germaine de Staël et le groupe de Coppet demandent en 1814 aux souverains d’Europe réunis à Paris l’abolition de la traite. Membre actif du groupe de réflexion qui se réunit régulièrement sur les bords du lac de Genève, Jean Charles Léonard Sismondi préconise l’interdiction de la traite et une abolition progressive de la servitude.

L’abbé Grégoire envisage en 1822 les sanctions à appliquer aux armateurs, capitaines et équipages de navires pratiquant ce commerce. Il préconise le recours à la loi du talion dans Des peines infamantes à infliger aux négriers, coupables de cet « attentat contre la loi naturelle, contre la loi évangélique, contre le pacte social, contre le droit des gens » : « Acheteurs et vendeurs d’hommes, soyez vendus […]. Vendus au profit de ceux que vous avez vendus ou voulu vendre esclaves ; vendus en Amérique ou en Afrique, peu importe ».

La même année, le baron Auguste de Staël, fils de Germaine de Staël, fonde au sein de la Société de la morale chrétienne le comité pour l’abolition de la traite des noirs. Les objectifs en sont la « répression de la traite » et l’amélioration du « sort des noirs sur les divers points du globe ». Il organise en 1825 une exposition des multiples modèles de fers et entraves de captifs et esclaves qu’il a pu se procurer sur les quais du port de Nantes, dix ans après les résolutions du Congrès de Vienne.

Joseph Elzéar Morenas adresse aux députés deux longues pétitions pour l’interdiction de la traite. Il y affirme, en 1820, que « l'on ne parviendra à obtenir l'entière abolition de ce trafic illégal que lorsque la loi infligera une peine infamante contre le capitaine, le chargeur, le consignataire, et même l'équipage, enfin contre toute personne convaincue d'avoir participé à la traite des nègres » et propose l’arrêt du trafic humain transatlantique et la mise en valeur de la terre en Afrique même.

En juin 1820, Benjamin Constant réclame à la tribune de la Chambre des députés une loi « forte ». « Nous devons nous hâter d’établir contre l’exécrable trafic des esclaves une loi forte, efficace, suffisante. Les nôtres ne le sont pas [...]. La traite se fait : elle se fait impunément. On sait la date des départs, des achats, des arrivées. ». Deux ans plus tard, Victor de Broglie renouvelle la demande à la Chambre des pairs.

Croisières et législation

Les croisières de répression mises en place par l’Amirauté britannique, le West Africa Anti-Slavery Squadron, auxquelles s’allient plus tard des croisières françaises, n’interceptent que 4% des navires de traite traversant l’Atlantique. Des tribunaux de commissions mixtes sont établis au Sierra Leone, à Antigua, à Paramaribo pour juger les capitaines de navires interceptés. En novembre 1826, le Brésil, indépendant depuis 1822, signe avec l’Angleterre un traité d’interdiction de la traite qui entre en vigueur en 1830, une loi rendant même obligatoire, à partir de 1831, le retour des captifs libérés vers l’Afrique.

La mise en place et l'entrée en vigueur de la législation française contre la traite humaine sont particulièrement lentes au lendemain du Congrès de Vienne. Les départs de navires négriers sont interdits à partir des ports français à compter du 15 novembre 1815. Une ordonnance royale du 7 janvier 1817 prévoit la confiscation des bâtiments qui transgresseraient l’interdiction. Deux lois sont ensuite votées, les 5 avril 1818 et 25 avril 1827, mais ce n’est qu’après 1831 qu’une baisse sensible du trafic est perceptible. Entre 1815 et 1831, près de 80 000 captifs ont été introduits en Guadeloupe et en Martinique. La loi du 4 mars 1831 prévoit de lourdes peines – dont les travaux forcés à perpétuité – contre les capitaines et leurs équipages.

Mais les interventions parlementaires, les pétitions et rapports demeurent sans effet. Le rapport que l’avocat François Isambert remet au gouvernement en septembre 1839 sur le débarquement de cargaisons illégales de captifs sur les côtes des colonies françaises ne provoque aucune enquête.

Alors que Victor Schœlcher, dans un article paru dans la Revue du progrès politique, social et littéraire d’avril 1842 au sujet du « Droit de visite » des navires britanniques sur les bâtiments soupçonnés de pratique de la traite sur les côtes africaines, estime que « la traite se fait, elle ne doit plus se faire. Si on veut la détruire, il faut accorder le droit de visite réciproque, parce qu’il n’existe pas d’autre moyen efficace d’atteindre le but », les débats sur le sujet animent chaque session du parlement.

Après la signature de plusieurs conventions de lutte contre la traite transatlantique, le capitaine de vaisseau Bouët-Willaumez note en 1848 dans Commerce et traite des Noirs aux Côtes occidentales d’Afrique, la survivance de postes de traite et d’entrepôts de captifs. Le constat est sans appel : le système des « croisières » franco-britanniques est impuissant à mettre fin aux circuits de traite.